Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM LE MESNIL
COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES (Société Civile Coopérative)

Numéro de dépôt :
1446745
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1998
DOM LE MESNIL de COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES (Société Civile Coopérative

Présentation de la marque DOM LE MESNIL

Déposée le 21 janvier 1988 par COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES (Société Civile Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM LE MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES (Société Civile Coopérative), domicilié(e) 16, route Nationale, DOM LE MESNIL, 08160 ELIZE. - France.

La marque DOM LE MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM LE MESNIL est expirée depuis le 21 janvier 1998.

COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES (Société Civile Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE LYS , FLEUR DE LYS , DOM LE MESNIL


COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES (Société Civile Coopérative) - 16, route Nationale, DOM LE MESNIL, 08160 ELIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.